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Propriété Intellectuelle

1. Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site CommunicationChiro™, y compris mais sans s'y limiter, les textes, images, graphiques, logos, vidéos, icônes, logiciels, ainsi que la structure générale du site, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Ces contenus sont la propriété exclusive de CommunicationChiro™ ou de ses partenaires et ne peuvent être utilisés, reproduits, modifiés, distribués ou exploités de quelque manière que ce soit sans une autorisation écrite préalable.

2. Utilisation limitée des contenus

Les utilisateurs sont autorisés à consulter et télécharger des contenus disponibles sur le site pour un usage strictement personnel, non commercial, et dans le respect des droits d’auteur. Toute autre utilisation des contenus, sans autorisation préalable, constitue une violation des droits de propriété intellectuelle et pourra faire l’objet de poursuites judiciaires.

3. Marques et logos

Les marques, logos, et autres signes distinctifs affichés sur le site CommunicationChiro™ sont la propriété de leurs titulaires respectifs. Toute reproduction, utilisation, imitation ou modification, totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite et constitue une infraction punie par les lois en vigueur.

4. Licences et autorisations

Si vous souhaitez réutiliser tout ou partie des contenus du site à des fins spécifiques (publication, présentation, diffusion, etc.), une demande d’autorisation doit être adressée à l’adresse suivante : communicationchiro@gmail.com.

Nous nous réservons le droit de refuser toute demande si l’utilisation envisagée ne respecte pas nos valeurs, nos droits ou ceux de nos partenaires.

5. Contenus tiers

Le site peut contenir des contenus appartenant à des tiers (images, vidéos, articles, etc.) utilisés avec leur autorisation ou dans le respect des licences associées. Les droits de propriété intellectuelle de ces contenus restent la propriété de leurs auteurs respectifs. Toute utilisation non autorisée de ces contenus est strictement interdite.

6. Signalement d’une violation

Si vous estimez qu’un contenu publié sur notre site viole vos droits de propriété intellectuelle ou ceux d’un tiers, nous vous invitons à nous contacter immédiatement à l’adresse suivante : communicationchiro@gmail.com. Nous examinerons votre demande dans les meilleurs délais et prendrons les mesures appropriées.

7. Responsabilités

Bien que nous prenions toutes les précautions nécessaires pour garantir l’exactitude et la légitimité des contenus publiés sur notre site, CommunicationChiro™ décline toute responsabilité en cas d’utilisation abusive ou non autorisée des contenus par les utilisateurs ou des tiers.

8. Modification de la politique

Nous nous réservons le droit de modifier cette politique de propriété intellectuelle à tout moment pour refléter les changements législatifs ou nos propres évolutions. Nous encourageons les utilisateurs à consulter cette page régulièrement pour rester informés.

9. Contact

Pour toute question ou demande relative à la propriété intellectuelle sur notre site, veuillez nous écrire à :

Adresse e-mail : communicationchiro@gmail.com
Adresse postale : 5 Rue François Coppée, 75015 Paris, France